Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DC CIRCUIT DIGICLEAR
AUDIOLINE FRANCE Société anonyme de droit français

Numéro de dépôt :
95581561
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2005

Présentation de la marque DC CIRCUIT DIGICLEAR

Déposée le 21 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) AUDIOLINE FRANCE de droit français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DC CIRCUIT DIGICLEAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AUDIOLINE FRANCE de droit français domicilié(e) 15, rue Curton, 92110 CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque DC CIRCUIT DIGICLEAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DC CIRCUIT DIGICLEAR est expirée depuis le 21 juillet 2005.

AUDIOLINE FRANCE de droit français a également déposé les autres marques suivantes : IP RESEAU


AUDIOLINE FRANCE Société anonyme de droit français - 15, rue Curton, 92110 CLICHY - France


IDEAMARQUES - France


Inscription le 11 août 1997 - Changement d'adresse n°241380 - Publication au BOPI 1997-08-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

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